77196_PLU_20240312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_77196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRESNES-SUR-MARNE
Maillage 77196 FRESNES-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2024 à 16:29
Publié le 21/03/2024 à 10:20
Mis à jour le 21/03/2024 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77196_PLU_20240312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f0f9df64b0ab2d21d48ca52c944c152
Producteur Mairie de Fresnes-sur-Marne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNES-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77196
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.7114601,48.9228294,2.7621451,48.9583491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77196_procedure_20240312.pdf Procédure
77196_rapport_0_20240312.pdf Partie 0
77196_rapport_1_20240312.pdf Partie 1
77196_padd_20240312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77196_prescription_surf_05_00_20240312.pdf Emplacement réservé
77196_reglement_20240312.pdf Règlement écrit
77196_reglement_graphique_0_20240312.pdf Tableau d’assemblage
77196_reglement_graphique_1_20240312.pdf Règlement graphique 1
77196_info_lin_19_00_1_20240312.pdf Info lin 19 00 1
77196_info_lin_19_00_2_20240312.pdf Info lin 19 00 2
77196_info_lin_19_00_3_20240312.pdf Info lin 19 00 3
77196_info_surf_10_00_1_20240312.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière (1)
77196_info_surf_10_00_2_20240312.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière (2)
77196_info_surf_19_01_1_20240312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77196_info_surf_19_01_2_20240312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77196_info_surf_19_01_3_20240312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77196_info_surf_19_01_4_20240312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
77196_info_surf_99_00_1_20240312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77196_info_surf_99_00_2_20240312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77196_info_surf_99_00_3_20240312.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77196_liste_SUP_20240312.pdf Liste SUP
77196_plan_sup_20240312.pdf Plan sup
77196_orientations_amenagement_20240312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77196 FRESNES-SUR-MARNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.