14758_PLU_20210318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLONS-LES-BUISSONS"



Informations

Nom du document DU_14758
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLONS-LES-BUISSONS
Maillage 14758 VILLONS-LES-BUISSONS
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2021 à 08:42
Publié le 31/03/2021 à 09:47
Mis à jour le 31/03/2021 à 09:47
Statut
Version 4
Nom de l'archive 14758_PLU_20210318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f104a9f6b0cddb5577d91ff2e2075ce
Producteur Communauté Urbaine de Caen la Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLONS-LES-BUISSONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14758
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/03/2021.
Emprise [-0.4272129,49.2259167,-0.3943593,49.2461055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14758_procedure_20140929.PDF Procedure
14758_procedure_20170629.pdf Procédure
14758_procedure_20210318.pdf Procédure
14758_rapport_1_20140929.pdf Partie 1
14758_rapport_20170629.pdf Rapport
14758_rapport_2_20140929.pdf Partie 2
14758_rapport_3_20210318.pdf Partie 3
14758_padd_20140929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14758_reglement_20210318.pdf Règlement écrit
14758_reglement_graphique_1_20210318.pdf Règlement graphique 1
14758_reglement_graphique_2_20210318.pdf Règlement graphique 2
14758_reglement_graphique_4_20210318.pdf Règlement graphique 4
14758_annexes_20210318.pdf Annexes
14758_orientations_amenagement_20210318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : c.joubel@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.joubel@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.