84004_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNAN"



Informations

Nom du document DU_84004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBIGNAN
Maillage 84004 AUBIGNAN
Source Inconnue
Téléversé le 14/05/2020 à 09:10
Publié le 14/05/2020 à 20:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 84004_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f1f5c2e19709d93cfebe2eddf3791a7
Producteur Commune d'Aubignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.992284012430556,44.07459033229087,5.074208326191945,44.1177982383629]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84004_PADD_20200305.pdf PADD
84004_ap_re_ppri_20200305.pdf Ap re ppri
84004_bruit_infra_20200305.pdf Bruit infra
84004_dpu_20200305.pdf Dpu
84004_feu_20200305.pdf Feu
84004_list_er_20200305.pdf List er
84004_list_sup_20200305.pdf List sup
84004_orientations_20200305.pdf Orientations
84004_procedure_20200305.pdf Procédure
84004_rapport_20200305.pdf Rapport
84004_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
84004_rp_ppri_20200305.pdf Rp ppri
84004_sreased_mem_20200305.pdf Sreased mem

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Aubignan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@aubignan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@aubignan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.