01426_PLU_20250722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-REVERMONT"


Informations

Nom du document DU_01426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL-REVERMONT
Maillage 01426 VAL-REVERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 08:44
Publié le 04/08/2025 à 10:11
Mis à jour le 04/08/2025 à 10:11
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01426_PLU_20250722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f236ab8ccc4cd43a938da256c75b35e
Producteur Commune de Val Revermont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-REVERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01426
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.122619,46.2054996,5.6545765,46.4368893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01426_procedure_20240419.pdf Procédure
01426_rapport_1_20240527.pdf Partie 1
01426_rapport_1_20250722.pdf Partie 1
01426_rapport_2_20240527.pdf Partie 2
01426_rapport_3_20240527.pdf Partie 3
01426_rapport_4_20240527.pdf Partie 4
01426_rapport_4_20250722.pdf Partie 4
01426_rapport_5_20240527.pdf Partie 5
01426_rapport_6_20250722.pdf Partie 6
01426_padd_20240527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01426_reglement_20250722.pdf Règlement écrit
01426_reglement_graphique_1_20250722.pdf Règlement graphique 1
01426_reglement_graphique_2_20250722.pdf Règlement graphique 2
01426_reglement_graphique_3_20250722.pdf Règlement graphique 3
01426_alimentation_aep_20240527.pdf Alimentation aep
01426_annexe_entete_20240527.pdf Annexe entete
01426_liste_annexes_20240527.pdf Liste annexes
01426_liste_sup_20240527.pdf Liste sup
01426_plan_sup_20240527.pdf Plan sup
01426_plantations_20240527.pdf Plantations
01426_risques_plomb_20240527.pdf Risques plomb
01426_oap_20250722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Val Revermont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@val-revermont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@val-revermont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.