04043_CC_20080113

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VAL-DE-CHALVAGNE"


Informations

Nom du document DU_04043
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VAL-DE-CHALVAGNE
Maillage 04043 VAL-DE-CHALVAGNE
Source Inconnue
Téléversé le 03/07/2017 à 13:59
Publié le 07/07/2017 à 10:42
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 04043_CC_20080113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f2c8b4b4899b2975fc22220240d38cf
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAL-DE-CHALVAGNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [6.716552748153768,43.87164201843312,6.832525982438517,43.93555427058931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04043_deliberation_200180113.pdf Deliberation
04043_rapport_20080113.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@val-de-chalvagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@val-de-chalvagne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04043 VAL-DE-CHALVAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.