91687_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRY-CHATILLON"


Informations

Nom du document DU_91687
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIRY-CHATILLON
Maillage 91687 VIRY-CHATILLON
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2025 à 11:59
Publié le 19/05/2025 à 10:12
Mis à jour le 19/05/2025 à 10:12
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 91687_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f35614dd4c2e6c3cb7ef2ed3dff4780
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIRY-CHATILLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91687
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3554074,48.6461508,2.3961641,48.6863581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91687_procedure_20241217.pdf Procédure
91687_rapport_01_20241217.pdf Partie 01
91687_rapport_02_20241217.pdf Partie 02
91687_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91687_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
91687_reglement_graphique_20241217.pdf Règlement graphique
91687_info_surf_02_00_02_20241217.pdf Zone d'aménagement concerté (02)
91687_info_surf_02_00_03_20241217.pdf Zone d'aménagement concerté (03)
91687_info_surf_02_00_1_20241217.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
91687_info_surf_04_00_20241217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91687_info_surf_12_00_20241217.pdf Périmètre de sursis à statuer
91687_info_surf_14_00_1_20241217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
91687_info_surf_32_00_1_20241217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
91687_info_surf_34_00_20241217.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national.
91687_info_surf_42_02_20241217.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
91687_info_surf_42_03_20241217.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
91687_plan_sup_20241217.pdf Plan sup
91687_prescription_lin_22_03_20241217.pdf Linéaire commercial protégé
91687_prescription_surf_17_00_20241217.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
91687_oap_01_20241217.pdf OAP 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.michel@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.