87103_PLU_20130418

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTIAT"


Informations

Nom du document DU_87103
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NANTIAT
Maillage 87103 NANTIAT
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2019 à 15:11
Publié le 11/07/2019 à 15:40
Mis à jour le 12/06/2020 à 15:41
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 87103_PLU_20130418
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2f43c04d37a6a332d668244e34248ab4
Producteur Mairie de Nantiat
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.