33364_PLU_20250325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAILLANS"


Informations

Nom du document DU_33364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAILLANS
Maillage 33364 SAILLANS
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2025 à 18:33
Publié le 28/03/2025 à 18:50
Mis à jour le 28/03/2025 à 18:50
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33364_PLU_20250325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f496d6955db27bc47ad8c2916ed420b
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAILLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33364
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2947203,44.938389,-0.2472796,44.9716712]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33364_procedure_20250325.pdf Procédure
33364_rapport_1_20250325.pdf Partie 1
33364_rapport_2_20250325.pdf Partie 2
33364_padd_20250325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33364_prescription_surf_02_01_1_20250325.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33364_prescription_surf_02_01_2_20250325.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33364_reglement_20250325.pdf Règlement écrit
33364_reglement_graphique_1_20250325.pdf Règlement graphique 1
33364_info_lin_19_01_20250325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33364_info_surf_99_00_1_20250325.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33364_info_surf_99_00_2_20250325.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
33364_info_surf_99_00_3_20250325.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
33364_liste_sup_20250325.pdf Liste sup
33364_plan_sup_20250325.pdf Plan sup
33364_orientations_amenagement_1_20250325.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saillans@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.