35246_PLU_20250521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROZ-LANDRIEUX"


Informations

Nom du document DU_35246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROZ-LANDRIEUX
Maillage 35246 ROZ-LANDRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2025 à 09:58
Publié le 27/05/2025 à 10:17
Mis à jour le 27/05/2025 à 10:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 35246_PLU_20250521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f593ac3b31b34aaddbe34ceb7ca88dc
Producteur Mairie de Roz-Landrieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROZ-LANDRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35246
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8597049,48.5189976,-1.7808479,48.5752119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35246_procedure_20250521.pdf Procédure
35246_rapport_20250521.pdf Rapport
35246_padd_20250521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35246_reglement_20250521.pdf Règlement écrit
35246_reglement_graphique_20250521.pdf Règlement graphique
35246_aep_20250521.pdf Aep
35246_dechets_20250521.pdf Dechets
35246_info_surf_04_00_20250521.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35246_info_surf_19_01_20250521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35246_info_surf_99_00_1_20250521.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
35246_info_surf_99_00_2_20250521.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
35246_liste_sup_20250521.pdf Liste sup
35246_plan_ep_20250521.pdf Plan ep
35246_plan_eu_20250521.pdf Plan eu
35246_plan_sup_20250521.pdf Plan sup
35246_orientations_amenagement_20250521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roz-Landrieux
Téléphone : Aucun
Courriel : n.deriencourt@rozlandrieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : n.deriencourt@rozlandrieux.fr


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Procédures en cours

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