94001_PLU_20191221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABLON-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_94001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABLON-SUR-SEINE
Maillage 94001 ABLON-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 15:27
Publié le 18/12/2023 à 18:17
Mis à jour le 18/12/2023 à 18:17
Statut
Version 6
Nom de l'archive 94001_PLU_20191221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f68448b1d471bbd041aa87dbf4b802b
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABLON-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4107099,48.7178038,2.4350393,48.7295247]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94001_procedure_20191221.pdf Procédure
94001_rapport_20191221.pdf Rapport
94001_padd_20191221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94001_reglement_20191221.pdf Règlement écrit
94001_reglement_graphique_20191221.pdf Règlement graphique
94001_info_surf_04_00_20191221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94001_info_surf_12_00_1_20191221.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
94001_info_surf_32_00_1_20191221.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94001_info_surf_34_00_1_20191221.pdf Périmètre d'opération d'intérêt national. (1)
94001_info_surf_99_00_1_20191221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
94001_liste_sup_20191221.pdf Liste sup
94001_plan_sup_20191221.pdf Plan sup
94001_prescription_surf_03_00_1_20191221.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)
94001_orientations_amenagement_20191221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.