58207_PLU_20240219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARIGNY-LES-VAUX"


Informations

Nom du document DU_58207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARIGNY-LES-VAUX
Maillage 58207 PARIGNY-LES-VAUX
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2024 à 16:36
Publié le 07/05/2024 à 18:10
Mis à jour le 07/05/2024 à 18:10
Statut
Version 3
Nom de l'archive 58207_PLU_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f76cab0d7959a976117e41b85b44dc3
Producteur CDHU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARIGNY-LES-VAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58207
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0914319,47.070871,3.1906212,47.1330617]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58207_procedure_20240219.pdf Procédure
58207_rapport_1_20240219.pdf Rapport
58207_padd_20240219.pdf PADD
58207_reglement_20240219.pdf Règlement écrit
58207_reglement_graphique_1_20240219.pdf Règlement graphique
58207_declaration_clotures_20240219.pdf Déclaration des clôtures
58207_dp_bois_20240219.pdf Droit de préemption bois et forêts
58207_dpu_20240219.pdf Droit de préemption urbain
58207_liste_annexes_20240219.pdf Liste des annexes
58207_liste_sup_20240219.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
58207_permis_demolir_20240219.pdf Déclaration du permis de démolir
58207_orientations_amenagement_20240219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58207 PARIGNY-LES-VAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.