03102_PLU_20251124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-BESBRE"


Informations

Nom du document DU_03102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-BESBRE
Maillage 03102 DOMPIERRE-SUR-BESBRE
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 14:16
Publié le 22/12/2025 à 14:47
Mis à jour le 22/12/2025 à 14:47
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 03102_PLU_20251124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f83c33ec32a09f8367d86106615980f
Producteur Communauté de communes Entre Allier Besbre et Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPIERRE-SUR-BESBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03102
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6142304,46.49083,3.7431578,46.576501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03102_procedure_20251124.pdf Procédure
03102_rapport_1_20251124.pdf Partie 1
03102_padd_20251124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03102_prescription_surf_05_01_20251124.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03102_reglement_20251124.pdf Règlement écrit
03102_reglement_graphique_1_20251124.pdf Règlement graphique 1
03102_info_surf_41_00_20251124.pdf Bande de recul le long des axes à grande circulation
03102_oap_20251124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Entre Allier Besbre et Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : pierre.bonnet@interco-abl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pierre.bonnet@interco-abl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.