50503_PLU_20180413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LO-D'OURVILLE"


Informations

Nom du document DU_50503
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LO-D'OURVILLE
Maillage 50503 SAINT-LO-D'OURVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2023 à 15:36
Publié le 15/12/2023 à 00:15
Mis à jour le 15/12/2023 à 00:15
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 50503_PLU_20180413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f877d77ac5f1173eed030c2bd163560
Producteur CA Le Cotentin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LO-D'OURVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50503
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7093958,49.3083872,-1.6398566,49.3613309]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50503_procedure_20180413.pdf Procédure
50503_rapport_20180413.pdf Rapport
50503_padd_20180413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50503_prescription_surf_05_1_20180413.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50503_reglement_20180413.pdf Règlement écrit
50503_reglement_graphique_20180413.pdf Règlement graphique
50503_SUP_PT2_PT3_20180413.pdf SUP PT2 PT3
50503_SUP_plan_20180413.pdf SUP plan
50503_annexes_20180413.pdf Annexes
50503_assainissement_20180413.pdf Assainissement
50503_eau_potable_1_20180413.pdf Eau potable 1
50503_eau_potable_2_20180413.pdf Eau potable 2
50503_elect_1_20180413.pdf Elect 1
50503_elect_2_20180413.pdf Elect 2
50503_orientations_amenagement_1_20180413.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA Le Cotentin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.