31099_PLU_20220325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CAIGNAC"


Informations

Nom du document DU_31099
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CAIGNAC
Maillage 31099 CAIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2022 à 08:54
Publié le 25/05/2022 à 09:09
Mis à jour le 25/05/2022 à 09:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31099_PLU_20220325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f8c315400b17f06917053543f2e2fc1
Producteur MAIRIE DE CAIGNAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31099
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/05/2022.
Emprise [1.6777456,43.3024523,1.7363287,43.3337779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31099_procedure_20220325.pdf Procédure
31099_rapport_1_20220325.pdf Partie 1
31099_rapport_2_20220325.pdf Partie 2
31099_padd_20220325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31099_reglement_20220325.pdf Règlement écrit
31099_reglement_graphique_1_20220325.pdf Règlement graphique 1
31099_RESEAU_AEP_20220325.pdf RESEAU AEP
31099_RESEAU_ELECTRIQUE_20220325.pdf RESEAU ELECTRIQUE
31099_ZONAGE_DASSAINISSEMENT_20220325.pdf ZONAGE DASSAINISSEMENT
31099_orientations_amenagement_1_20220325.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CAIGNAC
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-caignac@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-caignac@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31099 CAIGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.