33541_PLU_20220228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENSAC"


Informations

Nom du document DU_33541
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENSAC
Maillage 33541 VENSAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2025 à 12:29
Publié le 18/02/2025 à 14:17
Mis à jour le 18/02/2025 à 14:17
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 33541_PLU_20220228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2faea665e2ab90f493c74fae37f8bccb
Producteur Mairie de VENSAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33541
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1624183,45.3791267,-1.0038216,45.4282896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33541_PROCEDURE_20160802.pdf PROCEDURE
33541_PROCEDURE_20220228.pdf PROCEDURE
33541_RAPPORT_20160802.pdf RAPPORT
33541_RAPPORT_20220228.pdf RAPPORT
33541_PADD_20160802.pdf PADD
33541_reglement_20220228.pdf Règlement écrit
33541_reglement_graphique_1_20220228.pdf Règlement graphique 1
33541_reglement_graphique_2_20220228.pdf Règlement graphique 2
ANNEXE.pdf
33541_orientations_amenagement_20220228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VENSAC
Téléphone : Aucun
Courriel : VENSAC@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : VENSAC@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.