77079_PLU_20210414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_77079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE-SUR-SEINE
Maillage 77079 CHAMPAGNE-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2021 à 10:14
Publié le 29/04/2021 à 09:03
Mis à jour le 29/04/2021 à 09:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77079_PLU_20210414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2fba8c038bf54a721d24917c8bcb9af3
Producteur Mairie de Champagne-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNE-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/04/2021.
Emprise [2.7878837,48.3877202,2.832458,48.4268005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77079_procedure_20210414.pdf Procédure
77079_rapport_1_20210414.pdf Partie 1
77079_padd_20210414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77079_prescription_surf_18_01_20210414.pdf OAP de projet (sans règlement)
77079_reglement_20210414.pdf Règlement écrit
77079_reglement_graphique_1_20210414.pdf Règlement graphique 1
77079_reglement_graphique_2_20210414.pdf Règlement graphique 2
77079_reglement_graphique_3_20210414.pdf Règlement graphique 3
77079_reglement_graphique_4_20210414.pdf Règlement graphique 4
77079_info_lin_1_20210414.pdf Secteur sauvegardé
77079_info_lin_2_20210414.pdf Zone d'aménagement concerté
77079_info_lin_3_20210414.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
77079_info_lin_4_20210414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77079_info_lin_5_20210414.pdf Zone d'aménagement différé
77079_info_lin_6_20210414.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
77079_info_lin_7_20210414.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
77079_info_surf_10_20210414.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
77079_info_surf_11_20210414.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
77079_info_surf_12_20210414.pdf Périmètre de sursis à statuer
77079_info_surf_1_20210414.pdf Secteur sauvegardé
77079_info_surf_2_20210414.pdf Zone d'aménagement concerté
77079_info_surf_3_20210414.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
77079_info_surf_4_20210414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77079_info_surf_5_20210414.pdf Zone d'aménagement différé
77079_info_surf_6_20210414.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
77079_info_surf_7_20210414.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
77079_info_surf_8_20210414.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
77079_info_surf_9_20210414.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
77079_liste_annexes_20210414.pdf Liste annexes
77079_liste_sup_20210414.pdf Liste sup
77079_plan_sup_20210414.pdf Plan sup
77079_orientations_amenagement_1_20210414.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Champagne-sur-Seine
Téléphone : 01 60 39 51 20
Courriel : mairie@champagne-sur-seine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 60 70 61 05
Courriel : urbanisme@champagne-sur-seine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77079 CHAMPAGNE-SUR-SEINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.