01454_PLU_20211126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIRIGNIN"


Informations

Nom du document DU_01454
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIRIGNIN
Maillage 01454 VIRIGNIN
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 09:55
Publié le 09/02/2022 à 07:43
Mis à jour le 18/07/2022 à 11:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 01454_PLU_20211126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2fcfb89211aef8990f424a9be11e6a51
Producteur Mairie de VIRIGNIN
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.