02318_PLU_20130712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FOLEMBRAY"


Informations

Nom du document DU_02318
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FOLEMBRAY
Maillage 02318 FOLEMBRAY
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 11:07
Publié le 03/05/2022 à 10:42
Mis à jour le 03/05/2022 à 10:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02318_PLU_20130712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2fe376f410f71a8dc0a2466bf7ca888a
Producteur Communauté de Communes Picardie des Châteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOLEMBRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02318
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/05/2022.
Emprise [3.2689728,49.5252483,3.3103335,49.5749689]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02318_procedure_20130712.pdf Procédure
02318_rapport_1_20130712.pdf Partie 1
02318_rapport_2_20130712.pdf Partie 2
02318_padd_20130712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02318_reglement_20130712.pdf Règlement écrit
02318_reglement_graphique_1_20130712.pdf Règlement graphique 1
02318_reglement_graphique_2_20130712.pdf Règlement graphique 2
02318_liste_sup_annexes_20130712.pdf Liste sup annexes
02318_plan_annexe_20130712.pdf Plan annexe
02318_plan_assainissement_20130712.pdf Plan assainissement
02318_orientations_amenagement_20130712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Picardie des Châteaux
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.