04241_PLU_20260518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMUS"


Informations

Nom du document DU_04241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMUS
Maillage 04241 VILLEMUS
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2026 à 09:02
Publié le 29/06/2026 à 09:19
Mis à jour le 29/06/2026 à 09:19
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 04241_PLU_20260518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2fe3938a7330b3ec51f3cd0e03fe38ac
Producteur Mairie de Villemus
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04241
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6838847,43.8441928,5.7289899,43.8812005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04241_procedure_20260518.pdf Procédure
04241_rapport_1_20260518.pdf Partie 1
04241_rapport_2_20260518.pdf Partie 2
04241_padd_20260518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04241_reglement_20260518.pdf Règlement écrit
04241_reglement_graphique_0_20260518.pdf Tableau d’assemblage
04241_reglement_graphique_1_20260518.pdf Règlement graphique 1
04241_annexes_informatives_20260518.pdf Annexes informatives
04241_droit_preemption_urbain_20260518.pdf Droit preemption urbain
04241_liste_emplacements_reserves_20260518.pdf Liste emplacements reserves
04241_liste_sup_20260518.pdf Liste sup
04241_notice_sanitaire_20260518.pdf Notice sanitaire
04241_permis_demolir_20260518.pdf Permis demolir
04241_plan_sup_20260518.pdf Plan sup
04241_oap_1_20260518.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villemus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villemus@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villemus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villemus@gmail.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04241 VILLEMUS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.