81308_PLU_20241202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENCE-D'ALBIGEOIS"


Informations

Nom du document DU_81308
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENCE-D'ALBIGEOIS
Maillage 81308 VALENCE-D'ALBIGEOIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 10:17
Publié le 19/12/2024 à 17:16
Mis à jour le 19/12/2024 à 17:16
Statut
Version 2
Nom de l'archive 81308_PLU_20241202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-300710d25e763d12b3a3d7fcba70d9eb
Producteur Mairie de Valence d'Albigeois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENCE-D'ALBIGEOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81308
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3444878,43.9875153,2.4257563,44.0371957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81308_procedure_20241202.pdf Procédure
81308_rapport_1_20241202.pdf Partie 1
81308_rapport_2_20241202.pdf Partie 2
81308_rapport_3_20241202.pdf Partie 3
81308_rapport_4_20241202.pdf Partie 4
81308_padd_20241202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81308_reglement_20241202.pdf Règlement écrit
81308_reglement_graphique_20241202.pdf Règlement graphique
81308_info_17_plomb_20241202.pdf Info 17 plomb
81308_info_19_dechets_20241202.pdf Info 19 dechets
81308_info_lin_19_aep_20241202.pdf Info lin 19 aep
81308_info_lin_19_eu_20241202.pdf Info lin 19 eu
81308_info_surf_04_dpu_20241202.pdf Info surf 04 dpu
81308_liste_sup_20241202.pdf Liste sup
81308_orientations_amenagement_1_20241202.pdf OAP 1
81308_orientations_amenagement_2_20241202.pdf OAP 2
81308_orientations_amenagement_3_20241202.pdf OAP 3
81308_orientations_amenagement_4_20241202.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valence d'Albigeois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievalence81@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairievalence81@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.