51641_CC_20190110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLEVENARD"


Informations

Nom du document DU_51641
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLEVENARD
Maillage 51641 VILLEVENARD
Source Inconnue
Téléversé le 07/03/2019 à 08:01
Publié le 19/03/2019 à 16:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 51641_CC_20190110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-301609b4f03c52565112de13f0d56a59
Producteur Commune de Villevenard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEVENARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.7536299463851583,48.81303357171379,3.8318510017584675,48.852165723229895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51621_procedure_20190110.pdf Procédure
51641_plan_reseau_EP_20190110.pdf Plan reseau EP
51641_plan_reseau_assainissement_20190110.pdf Plan reseau assainissement
51641_rapport_20190110.pdf Rapport
51641_sup_liste_20190110.pdf Sup liste
51641_sup_plan_20190110.pdf Sup plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villevenard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villevenard@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villevenard@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.