34033_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSERON"


Informations

Nom du document DU_34033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSERON
Maillage 34033 BOISSERON
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 14:35
Publié le 12/08/2024 à 15:24
Mis à jour le 12/08/2024 à 15:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34033_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30177d658089ad6852129f9703bf38bb
Producteur Commune de Boisseron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [4.0499452,43.7384182,4.0996323,43.7684503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34033_20160229_delib_engagement_MS2_20230126.pdf Délibération d'engagement
34033_20181029_arrete_enquete_publique_MS2_20230126.pdf Arrete enquete publique
34033_20190121_delib_approbation_MS2_20230126.pdf Délibération d’approbation
34033_20221212_arrete_maj_annexes_20230126.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
34033_20221230_arrete_maj_annexes_20230126.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
34033_20230126_arrete_maj_annexes_20230126.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
34033_procedure_20230126.pdf Procédure
34033_rapport_20230126.pdf Rapport
34033_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34033_prescription_surf_05_00_20230126.pdf Emplacement réservé
34033_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
34033_reglement_graphique_0_20230126.pdf Tableau d’assemblage
34033_reglement_graphique_1_20230126.pdf Règlement graphique 1
34033_reglement_graphique_2_20230126.pdf Règlement graphique 2
34033_info_lin_19_01_1_20230126.pdf Plan du reseau d'eau potable
34033_info_lin_19_01_2_20230126.pdf Reseau d'irrigation BRL
34033_info_lin_19_01_3_20230126.pdf Plan des reseaux d'eaux usees
34033_info_surf_04_00_20230126.pdf Pre-diagnostic ecologique - Projet d'extension de la ZAE et modification du PLU
34033_info_surf_14_00_20230126.pdf Classement sonore des infrasrtuctures de transport terrestre
34033_liste_sup_20230126.pdf Liste des servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.