17363_PLU_20140221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE"


Informations

Nom du document DU_17363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE
Maillage 17363 SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2022 à 15:47
Publié le 30/08/2022 à 09:03
Mis à jour le 30/08/2022 à 09:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17363_PLU_20140221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-301f7770f837166ff8495dfda9611ffb
Producteur Mairie - Saint-Martial-de-Vitaterne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIAL-DE-VITATERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17363
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2022.
Emprise [-0.4506314,45.4553374,-0.4153251,45.4735186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17363_procedure_20140221.pdf Procédure
17363_rapport_20140221.pdf Rapport
17363_padd_20140221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17363_prescription_surf_05_00_20140221.pdf Emplacement réservé
17363_reglement_20140221.pdf Règlement écrit
17363_reglement_graphique_20140221.pdf Règlement graphique
17363_info_lin_19_01_1_20140221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17363_info_lin_19_01_2_20140221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17363_info_lin_19_01_3_20140221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17363_info_surf_04_00_20140221.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17363_info_surf_19_01_20140221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17363_liste_annexes_20140221.pdf Liste annexes
17363_liste_sup_20140221.pdf Liste sup
17363_plan_sup_20140221.pdf Plan sup
17363_orientations_amenagement_18_00_20140221.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Martial-de-Vitaterne
Téléphone : 05 46 48 36 72
Courriel : mairie.stmartialdevitaterne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 48 36 72
Courriel : mairie.stmartialdevitaterne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.