256204082_SCOT_20250630

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN"


Informations

Nom du document scot_256204082
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN
Maillage scot_256204082 SCOT DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2025 à 13:31
Publié le 24/09/2025 à 13:49
Mis à jour le 24/09/2025 à 14:40
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 256204082_SCOT_20250630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30236527c4dceddbc2e1a863b5472f47
Producteur Syndicat Mixte du SCOT de Lens-Lévin-Hénin-Carvin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256204082
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG SCoT v2021.
Emprise [2.6187786,50.362004,3.08154,50.5126488]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256204082_procedure_20250630.pdf Procédure
256204082_DOO_20250630.pdf DOO
256204082_PAS_20250630.pdf PAS
256204082_daac_20250630.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256204082_consommation_espace_20250630.pdf Analyse de la consommation d'espace
256204082_diagnostic_20250630.pdf Diagnostic
256204082_etat_initial_20250630.pdf Etat initial
256204082_evaluation_environnementale_20250630.pdf Evaluation environnementale
256204082_justification_choix_20250630.pdf Justification des choix
256204082_resume_evaluation_environnementale_20250630.pdf Resume evaluation environnementale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du SCOT de Lens-Lévin-Hénin-Carvin
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-llhc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scot-llhc.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.