77294_PLU_20180925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MITRY-MORY"


Informations

Nom du document DU_77294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MITRY-MORY
Maillage 77294 MITRY-MORY
Source Inconnue
Téléversé le 14/10/2019 à 16:40
Publié le 22/11/2019 à 11:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77294_PLU_20180925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-302556d4fdb8f8841562c92074f75b83
Producteur Mitry-Mory

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MITRY-MORY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.562355026070253,48.950287799111194,2.6608226731343576,49.0089862162037]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77294_info_lin_99_00_1_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77294_info_lin_99_00_2_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77294_info_surf_99_00_1_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77294_info_surf_99_00_2_20180925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77294_liste_SUP_20180925.pdf Liste SUP
77294_orientations_amenagement_20180925.pdf OAP
77294_padd_20180925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77294_plan_sup_20180925.pdf Plan sup
77294_prescription_surf_05_00_20180925.pdf Emplacement réservé
77294_prescription_surf_99_00_20180925.pdf Autre
77294_procedure_20180925.pdf Procédure
77294_rapport_20180925.pdf Rapport
77294_reglement_20180925.pdf Règlement écrit
77294_reglement_graphique_20180925.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mitry-Mory
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mitry-mory.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mitry-mory.fr


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Procédures en cours

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