24214_CC_20130919

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de JAVERLHAC-ET-LA-CHAPELLE-SAINT-ROBERT"


Informations

Nom du document DU_24214
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de JAVERLHAC-ET-LA-CHAPELLE-SAINT-ROBERT
Maillage 24214 JAVERLHAC-ET-LA-CHAPELLE-SAINT-ROBERT
Source Inconnue
Téléversé le 26/04/2020 à 18:04
Publié le 13/05/2020 à 14:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24214_CC_20130919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-303871498ebff65f778569dc21862f30
Producteur Communauté de Communes du Périgord Nontronnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAVERLHAC-ET-LA-CHAPELLE-SAINT-ROBERT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.4982450451950441,45.52867270566514,0.6076479531977907,45.588977758545965]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
application/x-shapefile https://www.pigma.org/public/doc_urba_24/24214_CC_20130919/24214_CC_20130919.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24214_annexes_20130919.pdf Annexes
24214_procedure_20130919.pdf Procédure
24214_rapport_20130919.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Périgord Nontronnais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccpn.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.