86193_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUMARTIN"


Informations

Nom du document DU_86193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUMARTIN
Maillage 86193 PLEUMARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2026 à 16:49
Publié le 18/09/2026 à 09:06
Mis à jour le 18/09/2026 à 09:06
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 86193_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-3082ff34e0d59e97ed6acf1bf45fdcd0
Producteur Commune de PLEUMARTIN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLEUMARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86193
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2022.
Emprise [0.7188505,46.712238,0.8203881,46.776912]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86193_procedure_20260625.pdf Procédure
86193_20260625_rapport_R_1_20260625.pdf Partie 1
86193_20260625_rapport_R_2_20260625.pdf Partie 2
86193_20260625_rapport_R_3_20260625.pdf Partie 3
86193_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86193_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
86193_reglement_graphique_20260625.pdf Règlement graphique
86193_DPU_20260625.pdf DPU
86193_liste_sup_20260625.pdf Liste sup
86193_notice_sanitaire_20260625.pdf Notice sanitaire
86193_plan_des_reseaux_assainissement_20260625.pdf Plan des reseaux assainissement
86193_plan_informations_sur_sols_20260625.pdf Plan informations sur sols
86193_plan_reseaux_aep_20260625.pdf Plan reseaux aep
86193_plan_sup_20260625.pdf Plan sup
86193_rapport_georisques_20260625.pdf Rapport georisques
86193_oap_1_20260625.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PLEUMARTIN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pleumartin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de PLEUMARTIN
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pleumartin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.