2A062_PLU_20210414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARBUCCIA"


Informations

Nom du document DU_2A062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARBUCCIA
Maillage 2A062 CARBUCCIA
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2023 à 12:37
Publié le 19/01/2023 à 13:07
Mis à jour le 19/01/2023 à 13:07
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 2A062_PLU_20210414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3085759db9311aa7bec60f3179b2bb85
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARBUCCIA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.8929478,42.0145183,8.9667454,42.0545969]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A062_procedure_20210414.pdf Procédure
2A062_rapport_20210414.pdf Rapport
2A062_padd_20210414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A062_reglement_20210414.pdf Règlement écrit
2A062_reglement_graphique_20210414.pdf Règlement graphique
2A062_liste_annexes_20210414.pdf Liste annexes
2A062_plan_sup_20210414.pdf Plan sup
2A062_orientations_amenagement_20210414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alice.fabre@urba-corse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.