52509_PLU_20150703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-SOUS-AUBIGNY"


Informations

Nom du document DU_52509
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-SOUS-AUBIGNY
Maillage 52509 VAUX-SOUS-AUBIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2022 à 09:55
Publié le 29/03/2022 à 11:28
Mis à jour le 29/03/2022 à 11:28
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 52509_PLU_20150703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3093ec22901b77de217297801746849a
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-SOUS-AUBIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52509
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2022.
Emprise [5.2417811,47.6184963,5.3032178,47.6811508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52509_procedure_20150703.pdf Procédure
52509_rapport_20150703.pdf Rapport
52509_padd_20150703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52509_reglement_20150703.pdf Règlement écrit
52509_reglement_graphique_01_20150703.pdf Règlement graphique 01
52509_reglement_graphique_02_20150703.pdf Règlement graphique 02
52509_reglement_graphique_03_20150703.pdf Règlement graphique 03
52509_info_surf_19_01_01_20150703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
52509_info_surf_19_01_02_20150703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
52509_info_surf_19_01_03_20150703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
52509_liste_annexes_20150703.pdf Liste annexes
52509_liste_sup_01_20150703.pdf Liste sup 01
52509_liste_sup_02_20150703.pdf Liste sup 02
52509_plan_sup_20150703.pdf Plan sup
52509_prescription_surf_05_00_1_20150703.pdf Emplacement réservé (1)
52509_orientations_amenagement_20150703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 52509 VAUX-SOUS-AUBIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.