17053_PLU_20160518

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BORDS"


Informations

Nom du document DU_17053
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BORDS
Maillage 17053 BORDS
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2022 à 15:36
Publié le 19/04/2022 à 16:01
Mis à jour le 19/04/2022 à 16:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17053_PLU_20160518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30c39f0519b1a62572a1c39d3bcdf588
Producteur Vals de Saintonge Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2022.
Emprise [-0.8261454,45.8797858,-0.7387156,45.911532]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17053_procedure_20160518.pdf Procédure
17053_rapport_20160518.pdf Rapport
17053_padd_20160518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17053_reglement_20160518.pdf Règlement écrit
17053_reglement_graphique_20160518.pdf Règlement graphique
17053_info_surf_04_20160518.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17053_plan_SUP_20160518.pdf Plan SUP
17053_orientations_amenagement_20160518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vals de Saintonge Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.