01033_PLU_20170330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALSERHONE"


Informations

Nom du document DU_01033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALSERHONE
Maillage 01033 VALSERHONE
Source Inconnue
Téléversé le 11/05/2017 à 11:25
Publié le 20/02/2018 à 14:08
Mis à jour le 25/01/2022 à 07:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 01033_PLU_20170330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-30c4daf23309be1e1122331e207429eb
Producteur Commune
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.