91215_PLU_20231213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINAY-SOUS-SENART"


Informations

Nom du document DU_91215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPINAY-SOUS-SENART
Maillage 91215 EPINAY-SOUS-SENART
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2024 à 11:06
Publié le 30/01/2024 à 11:33
Mis à jour le 30/01/2024 à 11:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91215_PLU_20231213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30c7480fee23054401a69f6e922a7267
Producteur Ville d'Epinay-sous-Sénart

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPINAY-SOUS-SENART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4983613,48.6718294,2.5321434,48.7052148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91215_procedure_20231213.pdf Procédure
91215_rapport_1_20231213.pdf Partie 1
91215_rapport_2_20231213.pdf Partie 2
91215_rapport_3_20231213.pdf Partie 3
91215_rapport_4_20231213.pdf Partie 4
91215_rapport_5_20231213.pdf Partie 5
91215_rapport_6_20231213.pdf Partie 6
91215_padd_20231213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91215_prescription_surf_05_00_20231213.pdf Emplacement réservé
91215_prescription_surf_07_01_20231213.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
91215_prescription_surf_99_06_1_20231213.pdf Autre : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions (1)
91215_prescription_surf_99_06_2_20231213.pdf Autre : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions (2)
91215_prescription_surf_99_06_3_20231213.pdf Autre : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions (3)
91215_prescription_surf_99_06_4_20231213.pdf Autre : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions (4)
91215_reglement_20231213.pdf Règlement écrit
91215_reglement_graphique_20231213.pdf Règlement graphique
91215_info_lin_19_01_20231213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91215_info_surf_38_00_20231213.pdf Secteurs d'information sur les sols
91215_liste_sup_20231213.pdf Liste sup
91215_plan_sup_20231213.pdf Plan sup
91215_orientations_amenagement_20231213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91215 EPINAY-SOUS-SENART depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.