32395_PLU_20191218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MERE"


Informations

Nom du document DU_32395
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MERE
Maillage 32395 SAINTE-MERE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2023 à 15:09
Publié le 20/03/2023 à 15:27
Mis à jour le 20/03/2023 à 15:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32395_PLU_20191218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30cc0cd25c6f663509cfcf7bc7e70720
Producteur Communauté de communes de la Lomagne Gersoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32395
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6567538,43.98304,0.71167,44.0184879]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32395_procedure_20191218.pdf Procédure
32364_rapport_20140620.pdf Rapport
32395_rapport_20191218.pdf Rapport
32364_padd_20140620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32395_padd_20191218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32395_reglement_20191218.pdf Règlement écrit
32395_reglement_graphique_20191218.pdf Règlement graphique
32395_carte_zonage_ppri_20191218.pdf Carte zonage ppri
32395_liste_sup_20191218.pdf Liste sup
32395_oap_20191218.pdf OAP
32395_plan_sup_20191218.pdf Plan sup
32395_pprga_20191218.pdf Pprga
32395_reglement_ppri_20191218.pdf Reglement ppri
32395_reseau_eau_assainissement_20191218.pdf Reseau eau assainissement
32395_reseau_eau_potable_20191218.pdf Reseau eau potable
32395_zonage_assainissement_20191218.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Lomagne Gersoise
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.