66178_PLU_20250123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS"


Informations

Nom du document DU_66178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS
Maillage 66178 SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 11:37
Publié le 07/02/2025 à 11:55
Mis à jour le 07/02/2025 à 11:55
Statut
Version 4
Nom de l'archive 66178_PLU_20250123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30d36cb28bcbb62624333d0cf7986b62
Producteur Mairie de Saint-Jean-Pla-de-Corts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66178
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.768783,42.4932758,2.8176346,42.5432963]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66178_procedure_20250123.pdf Procédure
66178_rapport_20250123.pdf Rapport
66178_padd_20220920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66178_prescription_surf_05_00_20250123.pdf Emplacement réservé
66178_reglement_20250123.pdf Règlement écrit
66178_reglement_graphique_20250123.pdf Règlement graphique
66178_annexes_informations_R151_52_Code_Urbanisme_20220920.pdf Annexes informations R151 52 Code Urbanisme
66178_annexes_informations_R151_53_Code_Urbanisme_20220920.pdf.pdf Annexes informations R151 53 Code Urbanisme
66178_annexes_informations_obligations_legales_de_debroussaillement_20220920.pdf Annexes informations obligations legales de debroussaillement
66178_annexes_informations_zones_de_presomption_de_prescription_archeologiques_20220920.pdf Annexes informations zones de presomption de prescription archeologiques
66178_annexes_reseaux_electriques_20220920.pdf Annexes reseaux electriques
66178_annexes_sanitaires_notice_20220920.pdf Annexes sanitaires notice
66178_annexes_sanitaires_plans_reseaux_20220920.pdf Annexes sanitaires plans reseaux
66178_liste_SUP_20220920.pdf Liste SUP
66178_orientations_amenagement_20220920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jean-Pla-de-Corts
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@stjeanpladecorts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@stjeanpladecorts.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.