95019_PLU_20260629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNOUVILLE"



Informations

Nom du document DU_95019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARNOUVILLE
Maillage 95019 ARNOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2026 à 17:28
Publié le 15/07/2026 à 12:53
Mis à jour le 15/07/2026 à 12:53
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 39
Nom de l'archive 95019_PLU_20260629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-30d4093b55a0b0e883346a1e4f3d5896
Producteur Agence KR
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARNOUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95019
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4009777,48.9747361,2.4323888,48.998647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95019_20260624_bilan_concertation_m3_20262906.pdf Bilan concertation
95019_20260629_delib_approbation_m3_20262906.pdf Délibération d’approbation
95019_procedure_20262906.pdf Procédure
95019_rapport_20260629.pdf Rapport
95019_padd_20260629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95019_reglement_20260629.pdf Règlement écrit
95019_reglement_graphique_20260629.pdf Règlement graphique
95019_info_surf_05_00_1_20260629.pdf Zone d'aménagement différé (1)
95019_info_surf_05_00_2_20260629.pdf Zone d'aménagement différé (2)
95019_info_surf_13_00_20260619.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
95019_info_surf_16_00_20260619.pdf Site archéologique
95019_info_surf_20_00_20240624.pdf Règlement local de publicité
95019_info_surf_25_00_1_20260619.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains (1)
95019_info_surf_25_00_2_20260629.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains (2)
95019_info_surf_31_00_20260619.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
95019_liste_annexes_20260629.pdf Liste annexes
95019_liste_sup_20260629.pdf Liste sup
95019_plan_sup_20240624.pdf Plan sup
95019_OAP_20260629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence KR
Téléphone : Aucun
Courriel : k.ruelland@agencekr.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agence KR
Téléphone : Aucun
Courriel : k.ruelland@agencekr.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.