05044_PLU_20160726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVOUX"



Informations

Nom du document DU_05044
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVOUX
Maillage 05044 CREVOUX
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2021 à 17:08
Publié le 01/07/2021 à 18:53
Mis à jour le 01/07/2021 à 18:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 05044_PLU_20160726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30dc5430dd0e9da52680213f3a6c0357
Producteur Commune de Crévoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREVOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [6.5550472,44.4853325,6.6844083,44.5750197]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05044_procedure_20160726.pdf Procédure
05044_rapport_20160726.pdf Rapport
05044_padd_20160726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05044_reglement_20160726.pdf Règlement écrit
05044_reglement_graphique_20160726.pdf Règlement graphique
05044_annexes_20160726.pdf Annexes
05044_emplact_reserves_20160726.pdf Emplact reserves
05044_sup_20160726.pdf Sup
05044_orientations_amenagement_20160726.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Crévoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@crevoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@crevoux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.