05044_PLU_20160726
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVOUX"
Informations
Nom du document | DU_05044 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREVOUX |
Maillage | 05044 CREVOUX |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 25/06/2021 à 17:08 |
Publié le | 01/07/2021 à 18:53 |
Mis à jour le | 01/07/2021 à 18:53 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 05044_PLU_20160726 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-30dc5430dd0e9da52680213f3a6c0357 |
Producteur | Commune de Crévoux |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREVOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021. |
Emprise | [6.5550472,44.4853325,6.6844083,44.5750197] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 01/07/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Crévoux
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@crevoux.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@crevoux.fr |
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Procédures en cours
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