85092_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-COMTE"


Informations

Nom du document DU_85092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENAY-LE-COMTE
Maillage 85092 FONTENAY-LE-COMTE
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2024 à 15:31
Publié le 25/11/2024 à 17:41
Mis à jour le 25/11/2024 à 17:41
Statut
Version 6
Nom de l'archive 85092_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30eec923a7f9aa7e3bc84d52db7cd6dc
Producteur Ville de FONTENAY LE COMTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAY-LE-COMTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85092
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8538914,46.4322855,-0.7236686,46.4851084]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85092_procedure_20240924.pdf Procédure
85092_rapport_1_20240924.pdf Partie 1
85092_rapport_2_20240924.pdf Partie 2
85092_rapport_3_20240924.pdf Partie 3
85092_rapport_4_20240924.pdf Partie 4
85092_rapport_5_20240924.pdf Partie 5
85092_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85092_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
85092_reglement_graphique_1_20240924.pdf Règlement graphique 1
85092_reglement_graphique_2_20240924.pdf Règlement graphique 2
85092_reglement_graphique_3_20240924.pdf Règlement graphique 3
85092_reglement_graphique_4_20240924.pdf Règlement graphique 4
85092-notice_annexessanitaires_20240924.pdf Annexessanitaires
85092_info_lin_19_01_1_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85092_info_lin_19_01_2_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
85092_info_surf_04_00_20240924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85092_info_surf_14_00_20240924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
85092_info_surf_17_00_20240924.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
85092_info_surf_19_01_20240924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85092_info_surf_20_00_20240924.pdf Règlement local de publicité
85092_info_surf_21_00_20240924.pdf Projet de plan de prévention des risques
85092_info_surf_32_00_20240924.pdf Secteur de taxe d'aménagement
85092_info_surf_38_00_20240924.pdf Secteurs d'information sur les sols
85092_info_surf_42_02_20240924.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
85092_info_surf_99_00_1_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85092_info_surf_99_00_2_20240924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
85092_liste_annexes_20240924.pdf Liste annexes
85092_liste_sup_20240924.pdf Liste sup
85092_plan_sup_01_20240924.pdf Plan sup 01
85092_plan_sup_02_20240924.pdf Plan sup 02
85092_plan_sup_03_20240924.pdf Plan sup 03
85092_OAP_1_20240924.pdf OAP 1
85092_OAP_2_20240924.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de FONTENAY LE COMTE
Téléphone : Aucun
Courriel : l.thirioux@ville-fontenaylecomte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : l.thirioux@ville-fontenaylecomte.fr


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Procédures en cours

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