66003_PLU_20120925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMELIE-LES-BAINS-PALALDA"


Informations

Nom du document DU_66003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
Maillage 66003 AMELIE-LES-BAINS-PALALDA
Source Inconnue
Téléversé le 23/08/2016 à 16:31
Publié le 07/09/2016 à 13:40
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66003_PLU_20120925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-30fc5da968e98c841e3ac9d4d0f48d09
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMELIE-LES-BAINS-PALALDA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [2.650183401916923,42.40435023605635,2.7240005434809325,42.49747884040146]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/06/2016
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66003_procedure_20120925.pdf Procédure
66003_rapport_20120925.pdf Rapport
66003_padd_20120925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66003_prescription_surf_02_20120925.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
66003_prescription_surf_05_20120925.pdf Emplacement réservé
66003_reglement_20120925.pdf Règlement écrit
66003_reglement_graphique_20120925.pdf Règlement graphique
66003_info_lin_19_aep_20120925.pdf Info lin 19 aep
66003_info_lin_19_epot1_20120925.pdf Info lin 19 epot1
66003_info_lin_19_epot2_20120925.pdf Info lin 19 epot2
66003_info_surf_04_20121113.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66003_info_utile_20120925.pdf Info utile
66003_liste_sup_20120925.pdf Liste sup
66003_plan_sup_20120925.pdf Plan sup
66003_Orientations_amenagement_20120925.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 39 00 24
Courriel : contactmairie@amelie-les-bains.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.