42236_PLU_20240514

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU"


Informations

Nom du document DU_42236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU
Maillage 42236 SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2024 à 11:59
Publié le 24/07/2024 à 09:52
Mis à jour le 24/07/2024 à 09:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42236_PLU_20240514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31084d8d7eca297e8bc644cd9413b65f
Producteur Mairie de SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42236
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1518852,46.0987316,4.2137648,46.1424329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42236_procedure_20240514.pdf Procédure
42236_rapport_20121206.pdf Rapport
42236_PADD_20121206.pdf PADD
42236_prescription_surf_05_01_20240514.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
42236_reglement_20240514.pdf Règlement écrit
42236_reglement_graphique_1_20240514.pdf Règlement graphique 1
42236_reglement_graphique_2_20240514.pdf Règlement graphique 2
42236_info_lin_19_01_20121206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42236_info_lin_19_02_20121206.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42236_info_pct_16_00_20121206.pdf Site archéologique
42236_info_surf_01_00_20121206.pdf Info surf 01 00
42236_info_surf_07_02_20121206.pdf Info surf 07 02
42236_info_surf_19_01_20121206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42236_info_surf_19_02_20121206.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42236_liste_sup_20240514.pdf Liste sup
42236_plan_sup_20240514.pdf Plan sup
42236_orientations_amenagement_20121206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.