14200_PLU_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREULLY SUR SEULLES"


Informations

Nom du document DU_14200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREULLY SUR SEULLES
Maillage 14200 CREULLY SUR SEULLES
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2024 à 10:16
Publié le 09/01/2024 à 10:32
Mis à jour le 09/01/2024 à 10:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14200_PLU_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3122dc6f8b33aae2c48ead3c8ff864f2
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREULLY SUR SEULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14200
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5624259,49.2637247,-0.5209762,49.3082113]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14200_procedure_20151124.pdf Procédure
14200_procedure_20200204.pdf Procédure
14200_procedure_20220210.pdf Procédure
14200_procedure_20231207.pdf Procédure
14200_rapport_1_20130211.pdf Partie 1
14200_rapport_2_20151124.pdf Partie 2
14200_rapport_3_20200204.pdf Partie 3
14200_rapport_4_20220210.pdf Partie 4
14200_rapport_5_20231207.pdf Partie 5
14200_padd_20130211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14200_prescription_surf_05_00_20200204.pdf Emplacement réservé
14200_reglement_20231207.pdf Règlement écrit
14200_reglement_graphique_1_20231207.pdf Règlement graphique 1
14200_reglement_graphique_2_20231207.pdf Règlement graphique 2
14200_info_16_00_20130211.pdf Info 16 00
14200_info_lin_19_01_01_20130211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14200_info_lin_19_01_02_20130211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14200_info_lin_19_02_20130211.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14200_liste_annexes_20130211.pdf Liste annexes
14200_liste_sup_20130211.pdf Liste sup
14200_plan_sup_20130211.pdf Plan sup
14200_orientations_amenagement_18_00_20151124.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.