87031_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHALARD"


Informations

Nom du document DU_87031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE CHALARD
Maillage 87031 LE CHALARD
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 12:25
Publié le 28/05/2024 à 14:13
Mis à jour le 28/05/2024 à 14:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 87031_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-312a8970d5c6353c22469db5712a8441
Producteur Mairie - Le Chalard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CHALARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87031
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.082375,45.5313457,1.1616641,45.5774458]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87031_procedure_20220929.pdf Procédure
87031_rapport_1_20220929.pdf Partie 1
87031_rapport_2_20220929.pdf Partie 2
87031_padd_20220929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87031_prescription_pct_07_20220929.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87031_prescription_surf_05_20220929.pdf Emplacement réservé
87031_prescription_surf_18_20220929.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
87031_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
87031_reglement_graphique_20220929.pdf Règlement graphique
87031_info_lin_19_aep_20220929.pdf Info lin 19 aep
87031_info_surf_04_20220929.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
87031_info_surf_19_assainissement_20220929.pdf Info surf 19 assainissement
87031_info_surf_99_activite_agricole_20220929.pdf Info surf 99 activite agricole
87031_liste_sup_20220929.pdf Liste sup
87031_plan_sup_20220929.pdf Plan sup
87031_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.