91130_PLU_20150928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALO-SAINT-MARS"


Informations

Nom du document DU_91130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALO-SAINT-MARS
Maillage 91130 CHALO-SAINT-MARS
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2023 à 11:20
Publié le 11/07/2023 à 11:44
Mis à jour le 11/07/2023 à 11:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91130_PLU_20150928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-313aaac3bb23ccea51cac77dbc52ce4a
Producteur Mairie de Chalo-Saint-Mars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALO-SAINT-MARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91130
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0016382,48.3836748,2.1111568,48.4475288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91130_procedure_20150928.pdf Procédure
91130_rapport_1_20150928.pdf Partie 1
91130_rapport_2_20150928.pdf Partie 2
91130_padd_20150928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19130_reglement_graphique_1_20150928.pdf Règlement graphique 1
19130_reglement_graphique_2_20150928.pdf Règlement graphique 2
19130_reglement_graphique_3_20150928.pdf Règlement graphique 3
19130_reglement_graphique_4_20150928.pdf Règlement graphique 4
19130_reglement_graphique_5_20150928.pdf Règlement graphique 5
91130_prescription_surf_31_08_20150928.pdf Formations géologiques
91130_reglement_20150928.pdf Règlement écrit
91130_info_lin_19_01_20150928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
91130_liste_annexes_20150928.pdf Liste annexes
91130_liste_sup_20150928.pdf Liste sup
91130_plan_sup_1_20150928.pdf Plan sup 1
91130_plan_sup_2_20220317.pdf Plan sup 2
91130_plan_sup_3_20220317.pdf Plan sup 3
91130_orientations_amenagement_20150928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chalo-Saint-Mars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chalosaintmars.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chalosaintmars.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.