80488_PLU_20260608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS"



Informations

Nom du document DU_80488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS
Maillage 80488 LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2026 à 12:55
Publié le 21/09/2026 à 10:47
Mis à jour le 21/09/2026 à 10:47
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 80488_PLU_20260608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-315d58af11e2d6540542f83484351a4a
Producteur Geonomie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 80488
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9354665,49.9963056,2.0081961,50.0303395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
80488_procedure_20260608.pdf Procédure
80488_rapport_1_20260608.pdf Partie 1
80488_padd_20221121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80488_reglement_20260608.pdf Règlement écrit
80488_reglement_graphique_1_20121213.pdf Règlement graphique 1
80488_reglement_graphique_1_20221121.pdf Règlement graphique 1
80488_reglement_graphique_2_20121213.pdf Règlement graphique 2
80488_emplacement_reserve_20121213.pdf Emplacement reserve
80488_liste_sup_20121213.pdf Liste sup
80488_loi_paysage_20121213.pdf Loi paysage
80488_natura_2000_20121213.pdf Natura 2000
80488_plan_loi_paysage_20121213.pdf Plan loi paysage
80488_plan_sup_20121213.pdf Plan sup
80488_schema_padd_20221121.pdf Schema padd
80488_orientations_amenagement_20121213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80488 LONGPRE-LES-CORPS-SAINTS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.