51258_CC_20110415

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA FORESTIERE"


Informations

Nom du document DU_51258
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA FORESTIERE
Maillage 51258 LA FORESTIERE
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2022 à 16:27
Publié le 25/04/2022 à 17:09
Mis à jour le 25/04/2022 à 17:09
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 51258_CC_20110415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-316268e5d5462db1b1ff5f2db426d325
Producteur Mairie de LA FORESTIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FORESTIERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51258
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/04/2022.
Emprise [3.5688722,48.6301924,3.6441875,48.6886371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
maj_cc_JO_20210311.pdf.pdf Cc JO
maj_cc_maire_20220120.pdf Cc maire
51258_rapport_20110415.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LA FORESTIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelaforestiere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedelaforestiere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.