246700488_PLUi_20260206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EUROMETROPOLE DE STRASBOURG"


Informations

Nom du document DU_246700488
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Maillage 246700488 PLUI EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 16:26
Publié le 23/03/2026 à 00:10
Mis à jour le 22/05/2026 à 11:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 24
Nom de l'archive 246700488_PLUi_20260206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-316c7bf80c402b7f89405efcee904089
Producteur Eurométropole de Strasbourg
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale EUROMETROPOLE DE STRASBOURG. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 246700488
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2022.
Emprise [7.5377865,48.4272906,7.904133,48.702558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eurométropole de Strasbourg
Téléphone : Aucun
Courriel : AmenagementDuTerritoireEtProjetsUrbains@strasbourg.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Eurométropole de Strasbourg
Téléphone : Aucun
Courriel : AmenagementDuTerritoireEtProjetsUrbains@strasbourg.eu

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.