30018_PLU_20150925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPERES"


Informations

Nom du document DU_30018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPERES
Maillage 30018 ASPERES
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2023 à 11:56
Publié le 11/04/2023 à 14:23
Mis à jour le 11/04/2023 à 14:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30018_PLU_20150925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3174bc664cf5b270d25a92979f55aa57
Producteur Mairie d'Aspères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASPERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30018
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0010554,43.7852132,4.0640363,43.8280061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30018_procedure_20150925.pdf Procédure
30018_rapport_1_20150925.pdf Partie 1
30018_rapport_2_20150925.pdf Partie 2
30018_padd_20150925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30018_prescription_surf_05_00_20150925.pdf Emplacement réservé
30018_reglement_20150925.pdf Règlement écrit
30018_reglement_graphique_1_20150925.pdf Règlement graphique 1
30018_reglement_graphique_2_20150925.pdf Règlement graphique 2
30018_info_lin_19_01_1_20150925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30018_info_lin_19_01_2_20150925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30018_info_surf_99_00_20150925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30018_liste_SUP_20150925.pdf Liste SUP
30018_plan_SUP_20150925.pdf Plan SUP
30018_orientations_amenagement_1_20150925.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aspères
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-asperes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-asperes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.