82115_PLU_20241007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCLAR-DE-QUERCY"


Informations

Nom du document DU_82115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCLAR-DE-QUERCY
Maillage 82115 MONCLAR-DE-QUERCY
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2024 à 08:05
Publié le 19/11/2024 à 09:21
Mis à jour le 19/11/2024 à 09:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 82115_PLU_20241007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31760e649d9b0e308a63011e5a420fe6
Producteur Mairie de Monclar-de-Quercy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCLAR-DE-QUERCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82115
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.526115,43.9589982,1.6370964,44.0233049]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82115_procedure_20241007.pdf Procédure du document d'urbanisme
82115_rapport_1_20241007.pdf Rapport de présentation du PLU
82115_rapport_2_20241007.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification Simplifiée 1
82115_rapport_3_20241007.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification Simplifiée 2
82115_rapport_4_20241007.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification Simplifiée 4
82115_padd_20241007.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82115_prescription_pct_07_00_20241007.pdf Secteurs de protection du patrimoine et de diversité commerciale
82115_prescription_pct_07_01_20241007.pdf Les immeubles et vitrines à protéger
82115_prescription_pct_16_01_20241007.pdf Bâtiments susceptible de changer de destination en zone A ou N
82115_prescription_surf_05_00_20241007.pdf Emplacements réservés
82115_reglement_20241007.pdf Règlement de zonage
82115_reglement_graphique_1_20241007.pdf Plan de zonage Nord
82115_reglement_graphique_2_20241007.pdf Plan de zonage Sud
82115_info_surf_04_00_20241007.pdf Plan du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
82115_liste_annexes_20241007.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82115_liste_sup_20241007.pdf Liste des servitudes
82115_notice_aep_ass_dech_20241007.pdf Notice explicative eau potable - assainissement - déchets
82115_plan_reseau_20241007.pdf Plan des réseaux
82115_plan_reseau_ass_20241007.pdf Plan du réseau d'assainissement existant (bourg)
82115_plan_reseau_irrigation_20241007.pdf Plan du réseau d'irrigation
82115_plan_sup_1_20241007.pdf Plan des servitudes Nord
82115_plan_sup_2_20241007.pdf Plan des servitudes Sud
82115_regle_lotissement_20241007.pdf Règlement des lotissements "Terrasses du Lac" et "Jardins du Tescounet"
82115_sca_plan_zonage_ass_20241007.pdf Schéma d'assainissement communal - Plan du zonage d'assainissement
82115_orientations_amenagement_20241007.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monclar-de-Quercy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-monclar.de.quercy@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-monclar.de.quercy@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.