03023_PLU_20250131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER"



Informations

Nom du document DU_03023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER
Maillage 03023 BELLERIVE-SUR-ALLIER
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 16:48
Publié le 25/02/2025 à 17:08
Mis à jour le 25/02/2025 à 17:08
Statut
Version 9
Nom de l'archive 03023_PLU_20250131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31cdb30a91081c6727d6bee080307dc1
Producteur CA VICHY COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLERIVE-SUR-ALLIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03023
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3689689,46.0907239,3.4368727,46.1497005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/02/2021
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03023_procedure_20250131.pdf Procédure
03023_rapport_20250131.pdf Rapport
03023_padd_20250131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03023_prescription_surf_02_00_20250131.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
03023_prescription_surf_05_00_20250131.pdf Emplacement réservé
03023_reglement_20250131.pdf Règlement écrit
03023_reglement_graphique_20250131.pdf Règlement graphique
03023_RLPi_20250131.pdf RLPi
03023_UNESCO_20250131.pdf UNESCO
03023_annexes_1_20250131.pdf Annexes 1
03023_annexes_2_20250131.pdf Annexes 2
03023_annexes_3_20250131.pdf Annexes 3
03023_annexes_4_20250131.pdf Annexes 4
03023_annexes_5_20250131.pdf Annexes 5
03023_annexes_6_20250131.pdf Annexes 6
03023_info_lin_19_01_20250131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03023_info_surf_02_00_20250131.pdf Zone d'aménagement concerté
03023_info_surf_04_00_20250131.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03023_info_surf_04_01_20250131.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
03023_info_surf_14_00_20250131.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03023_info_surf_17_00_20250131.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
03023_info_surf_20_00_20250131.pdf Règlement local de publicité
03023_info_surf_32_00_20250131.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03023_info_surf_33_00_20250131.pdf Droit de préemption commercial,
03023_info_surf_99_00_20250131.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03023_liste_des_annexes_20250131.pdf Liste des annexes
03023_liste_des_pieces_20250131.pdf Liste des pieces
03023_liste_sup_20250131.pdf Liste sup
03023_orientations_amenagement_18_00_20250131.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA VICHY COMMUNAUTE
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


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Procédures en cours

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