51633_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-FRANQUEUX"


Informations

Nom du document DU_51633
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-FRANQUEUX
Maillage 51633 VILLERS-FRANQUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2024 à 08:27
Publié le 16/04/2024 à 19:03
Mis à jour le 16/04/2024 à 19:03
Statut
Version 6
Nom de l'archive 51633_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31d1f55341c4106b3756ae1818eada57
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-FRANQUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51633
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.9348032,49.3178134,3.9687742,49.3420897]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51633_procedure_20231212.pdf Procédure
51633_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
51633_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
51633_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51633_prescription_surf_05_00_20231212.pdf Emplacement réservé
51633_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51633_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51633_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51633_annexes_1_20231212.pdf Annexes 1
51633_annexes_2_20231212.pdf Annexes 2
51633_info_lin_19_01_1_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51633_info_lin_19_01_2_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51633_info_pct_42_00_20231212.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
51633_info_surf_04_20231212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51633_info_surf_14_00_20231212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51633_info_surf_19_01_1_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51633_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51633_info_surf_32_00_20231212.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51633_liste_annexes_20231212.pdf Liste annexes
51633_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
51633_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
51633_orientations_amenagement_18_00_20231212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.